Politique de Confidentialité et Cookies
ARTICLE 1 : PRÉAMBULE
L'objet de cette Politique de confidentialité est de vous fournir une explication claire sur le moment, la raison et la façon dont nous collectons et utilisons vos informations personnelles, ainsi qu'une explication de vos droits conférés.
En accédant ou en utilisant n'importe lequel de nos services, vous reconnaissez avoir lu cette Politique de confidentialité.
ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES
Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :
-Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu'avec le consentement de l'utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l'utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;
-Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d'utilisation ;
-Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;
-Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l'utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l'utilisateur est informé des critères
utilisés pour déterminer la durée de conservation ;
-Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s'engage à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.
Afin d'être licites, et ce conformément aux exigences de l'article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après
énumérées :
- L'utilisateur a expressément consenti au traitement ;
- Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d'un contrat ;
- Le traitement répond à une obligation légale ;
- Le traitement s'explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique ;
- Le traitement peut s'expliquer par une nécessité liée à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou qui relève de l'exercice de l'autorité publique ;
- Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.
ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE
La plateforme Wix.com reçoit, collecte et stocke toutes les informations que vous renseignez sur notre site www.naturomad.fr ainsi que les informations fournies par des outils logiciels pour mesurer et collecter des informations de session, y compris les temps de réponse des pages, la durée des visites sur certaines pages, les informations d'interaction de page et les méthodes utilisées pour naviguer hors de la page.
Wix.com nous fournit la plateforme en ligne qui nous permet de vous présenter notre service. Vos données peuvent être stockées via le stockage de données de Wix.com, les bases de données et les applications générales de Wix.com. Ils stockent vos données sur des serveurs sécurisés derrière un pare-feu.
En complément des informations ci-après, vous pouvez consulter la politique de confidentialité de Wix : https://fr.wix.com/about/privacy
A. DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES ET MODE DE COLLECTE
Les données à caractère personnel collectées sur le site Naturo'Mad sont les suivantes :
Toutes informations que vous saisissez sur notre site web ou que vous nous fournissez de toute autre manière.
En outre, nous recueillons :
- l'adresse de protocole Internet (IP) utilisée pour connecter votre ordinateur à l'Internet;
- le login ;
- l'adresse e-mail ;
- le mot de passe ;
- les informations sur l'ordinateur et la connexion et l'historique des achats;
- Nous pouvons utiliser des outils logiciels pour mesurer et collecter des informations de session, les temps de réponse des pages, la durée des visites sur certaines pages, les informations sur l'interaction entre les pages et les méthodes utilisées pour naviguer hors de la page.
- des informations d'identification personnelle (y compris le nom, l'adresse électronique, le mot de passe, les communications)
- les détails de paiement (y compris les informations de carte de crédit),
- les commentaires,
- les réactions,
- les évaluations de produits,
- les recommandations
- le profil personnel.
Ces données sont collectées lorsque vous nous adressez un message via nos formulaires de contact, lorsque vous vous abonnez à notre Newsletter, nous collectons les informations à caractère personnel que vous nous communiquez telles qu'indiquées ci-dessus.
Vos informations personnelles seront utilisées uniquement pour les raisons spécifiques indiquées ci-après.
Par ailleurs, lors d'un paiement sur le site, il sera conservé dans les systèmes informatiques de l'éditeur du site une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.
Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l'ensemble des données collectées pour une durée maximale requise par la Règlementation en vigueur. En cas d’archivage, l’accès nécessaire est restreint aux personnes habilitées.
La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :
- Fournir et exploiter les services ;
- Fournir à nos utilisateurs une Assistance et un support technique permanents ;
- Pouvoir contacter nos visiteurs et utilisateurs avec des avis généraux ou personnalisés relatifs au service et des messages promotionnels ;
- Pour créer des données statistiques agrégées et d'autres informations non personnelles agrégées et/ou déduites, que nous ou nos partenaires commerciaux pouvons utiliser pour fournir et améliorer nos services respectifs ;
- Se conformer aux lois et règlements applicables.
B. TRANSMISSION DES DONNÉES A DES TIERS
Nous attirons l'attention de nos visiteurs sur le fait que les données collectées peuvent également être utilisés par des tiers et en particulier l'éditeur/hébergeur de notre site www.naturomad.fr ainsi que ses partenaires afin d'assurer le bon fonctionnement du site www.naturomad.fr.
Les données peuvent être transmises au(x) tiers ci-après énuméré(s) : les partenaires de l'éditeur et de l’hébergeur qui assurent des prestations pour le compte de Naturo'Mad :
- Sécurisation des paiements en ligne et lutte contre la fraude (Stripe (fournisseur de paiement sur le plateforme Wix), Paypal,…) lorsque l'utilisateur réalise son paiement par le biais de la plateforme de paiement du site)
- Portage des publications
- Expédition des commandes
- Gestion des appels téléphoniques, envoi de courriers postaux ou numériques
- Personnalisation des contenus des sites et applications mobiles
- Réalisation d’opérations de maintenance et de développements techniques
- Recueil des avis clients
- Fourniture de solutions analytiques ou de statistiques de mesure d’audience
- Les plates-formes de réseaux sociaux (Facebook, Google, Instagram, etc...)
- Les autorités de police, autorités judiciaires ou administratives lorsque nous avons l’obligation légale de le faire ou afin de garantir nos droits, nos biens et notre sécurité.
Naturo'Mad vous informe qu'afin de garantir à ses clients des tarifs de livraison compétitifs, les données collectées sont transmises à l’algorithme de la société BOXTAL qui met en concurrence les offres de plusieurs prestataires et propose les offres de livraison les moins chères.
C. HÉBERGEMENT DES DONNÉES
Le site www.naturomad.fr est hébergé sur la plateforme Wix.com de la société Wix.com Ltd., et de ses sociétés affiliées dans le monde entier, incluant DeviantArt, Inc.. - https://fr.wix.com/about/us -
Wix.com nous fournit la plateforme en ligne qui nous permet de vous présenter notre service. Vos données peuvent être stockées via le stockage de données de Wix.com, les bases de données et les applications générales de Wix.com. Ils stockent vos données sur des serveurs sécurisés derrière un pare-feu.
En complément des informations ci-après, vous pouvez consulter la politique de confidentialité de Wix : https://fr.wix.com/ab
Le siège de l'hébergeur est situé à l'adresse ci-après : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël et il peut être contacté au numéro de téléphone suivant : +1 415-639-9034.
Les données collectées et traitées par le site sont transférées vers l'Israël. Ce transfert de données à caractère personnel en dehors de l'Union européenne se justifie par les raisons que la commission européenne a considéré comme offrant un niveau de protection adéquat aux informations personnelles des résidents des états membres de l'UE. Naturo’Mad décline toute responsabilité en cas de retrait de sa décision d’adéquation par la commission européenne.
ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES ET DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES
A. LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
Le responsable du traitement des données à caractère personnel est : Naturo'Mad. Il peut être contacté de la manière suivante :
par mail : contact@naturomad.fr suivant les ouvertures de l'entreprise mentionnés sur le site.
Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.
Les données sont collectées par Naturo’Mad :
- afin de vendre, d’obtenir paiement et de livrer les produits vendus sur son site internet.
- pour mieux apprendre à connaître ses clients et être en mesure de créer une relation de proximité avec eux.
- pour leur proposer des offres adaptées à leurs besoins
- pouvoir améliorer ses produits ou ses services grâce aux avis et aux suggestions de ses clients.
B. OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
Le responsable du traitement s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.
Le site dispose d'un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.
Un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l'utilisateur et le site.
De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.
Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l'utilisateur est compromise, le responsable du traitement s'engage à informer l'utilisateur par tout moyen.
C. LE DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES
Si vous avez des questions concernant l'utilisation de vos données personnelles visées par le présent document, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données par mail adressé à : contact@naturomad.fr qui traitera votre demande.
Son rôle de s'assurer la bonne mise en œuvre des dispositions nationales et supranationales relatives à la collecte et au traitement des données à caractère personnel. Il est parfois appelé DPO (pour Data Protection Officer).
ARTICLE 5 : DROITS DE L'UTILISATEUR
Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l'utilisateur possède les droits ci-après énumérés. Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l'utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d'espace personnel ou d'abonné.
Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l'utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.
A. PRÉSENTATION DES DROITS DE L'UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONNÉES
a. Droit d'accès, de rectification et droit à l'effacement
L'utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données en envoyant un e-mail au responsable du traitement des données personnelles en précisant l'objet de sa demande et en utilisant l'adresse mail de contact qui est fournie plus haut.
S'il en possède un, l'utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en envoyant un email au responsable du traitement des données personnelles, en précisant son nom, prénom, adresse mail et autres informations dans le cas échéant. La demande de suppression des données sera traitée dans un délai de 15 jours ouvrés.
Les données collectées seront conservées pour la durée nécessaire à l’exécution de la prestation de Naturo’Mad et au maximum pendant cinq (5) ans.
b. Droit à la portabilité des données
L'utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en faisant une demande de portabilité de ses données, en envoyant un email à l'adresse prévue : contact@naturomad.fr
c. Droit à la limitation et à l'opposition du traitement des données
L'utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s'opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et
libertés de l'utilisateur.
Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l'utilisateur doit faire une demande de limitation au traitement de ses données personnelles auprès du responsable du traitement des données, en envoyant un email à l'adresse prévue : contact@naturomad.fr
d. Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé
Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l'utilisateur a le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l'affecte de manière
significative de façon similaire.
e. Droit de déterminer le sort des données après la mort
Il est rappelé à l'utilisateur qu'il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s'il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.
f. Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente
Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l'utilisateur, et que l'utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s'il pense qu'il est porté atteinte à l'un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.
ARTICLE 6 : UTILISATION DES FICHIERS "COOKIES"
Lors de la consultation sur notre site www.naturomad.fr, des informations sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés dans votre ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour Internet. Les informations qui suivent permettent de comprendre ce qu'est un Cookie, à quoi il sert et comment on peut le paramétrer par le serveur du site visité ou par un serveur tiers (régie publicitaire, service de Web Analytique, etc.). Ce fichier Cookie ne peut être utilisé que par un serveur du domaine l'ayant placé et ne permet pas une identification nominative.
Un "cookie" est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le site sur le disque dur de l'utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l'utilisateur.
Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur.
Il ne peut être utilisé que par un serveur du domaine l'ayant placé et ne permet pas une identification nominative.
Pour l'utilisation de fichiers "cookies" impliquant la sauvegarde et l'analyse de données à caractère personnel, le consentement de l'utilisateur est nécessairement demandé.
Ce consentement de l'utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 mois maximum. A l'issue de cette période, le site demandera à nouveau l'autorisation de l'utilisateur pour enregistrer des fichiers "cookies" sur son disque dur.
a. Opposition de l'utilisateur à l'utilisation de fichiers "cookies" par le site
Il est porté à la connaissance de l'utilisateur qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de ces fichiers "cookies" en configurant son logiciel de navigation.
Pour information, l'utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s'opposer à l'enregistrement des fichiers "cookies" :
- Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
- Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences
- Safari : http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/
- Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
- Opéra : http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/
Dans le cas où l'utilisateur décide de désactiver les fichiers "cookies", il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l'éditeur du site. Naturo’Mad décline toute responsabilité pour les dysfonctionnements de son site qui résulteraient du choix des options relatives aux cookies.
b. Description des fichiers "cookies" utilisés par le site
L'éditeur du site attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :
- Nom : XSRF-JETON, utilisé pour des raisons de sécurité/ Durée : Session / Type : Essentiel
- Nom : hs, utilisé pour des raisons de sécurité / Durée : Session / Type : Essentiel
- Nom : svSession, utilisé en relation avec la connexion de l'utilisateur / Durée : Session / Type : Essentiel
- Nom : Mise en cache SSR, utilisé pour indiquer le système à partir duquel le site a été rendu / Durée : 1 min / Type : Essentiel
- Nom : _wixCIDX, utilisé pour la surveillance / le débogage du système / Durée : 3 mois / Type : Essentiel
- Nom : _wix_browser_sess, utilisé pour la surveillance / le débogage du système / Durée : session / Type : Essentiel
- Nom : politique de consentement / utilisé pour les paramètres de bannière de cookie / Durée : 12 mois / Type : Essentiel
- Nom : smSession, utilisé pour identifier les membres du site connectés / Durée : Session / Type : Essentiel
- Nom : TS *, utilisé pour des raisons de sécurité et anti-fraude / Durée : Session / Type : Essentiel
- Nom : bSession, utilisé pour la mesure de l'efficacité du système/ Durée : 30 min / Type : Essentiel
- Nom : fedops.logger.sessionId, utilisé pour la mesure de stabilité, efficacité / Durée : 12mois / type : Essentiel
- Nom : wixLanguage, utilisé sur les sites Web multilingues pour enregistrer les préférences de langue de l'utilisateur / Durée : 12 mois / Type : Fonctionnel
En naviguant sur le site, il est porté à connaissance de l'utilisateur que des fichiers "cookies" de tiers peuvent être enregistrés.
Il s'agit plus particulièrement des tiers suivants : L'une des solutions professionnelles de Wix (Wix Stores, etc.), des applications tierces ou des intégrations tierces (Google Analytics, Facebook Ads, Paypal, Facebook, Instagram, Google, etc.). Ces applications et intégrations peuvent placer des cookies supplémentaires sur le site de Naturo'Mad.
De plus, le site intègre des boutons de réseaux sociaux, permettant à l'utilisateur de partager son activité sur le site. Des fichiers "cookies" de ces réseaux sociaux sont par conséquent susceptibles d'être stockés sur l'ordinateur de l'utilisateur lorsqu'il utilise ces fonctionnalités.
L'attention de l'utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres et de conditions générales d'utilisation possiblement différentes du site. L'éditeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et les conditions générales d'utilisation de ces sites.
ARTICLE 7 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l'adresse ci-après indiquée :
https://www.naturomad.fr/politique-de-confidentialité
L'éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur. Par conséquent, l'utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.
Toutefois, en cas de modification substantielle de cette politique, l'utilisateur en sera informé par email à l'adresse communiqué par l'utilisateur.
Il est porté à la connaissance de l'utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le : 08/09/2020.
ARTICLE 8 : ACCEPTATION PAR L'UTILISATEUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
En naviguant sur le site, l'utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel,
ainsi que l'utilisation de fichiers "cookies".